
CONDITIONS D’UTILISATION
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’usage du site www.terracheval.com
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Terra Cheval se réserve le droit d’interrompre le service pour maintenance ou mise à jour.
Responsabilités
L’association Terra Cheval s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni d’éventuelles interruptions de service.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Terra Cheval décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites externes.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du ressort du Tribunal de Beauvais.
